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AAH en couple : vers une loi pour ne plus prendre en compte les revenus du conjoint ?
Pour que sa proposition de loi ait une chance de passer, Marie-George Buffet va demander à d'autres groupes politiques de la soutenir.

AAH en couple : vers une loi pour ne plus prendre en compte les revenus du conjoint ?

Publié le 21 décembre 2017

La députée Marie-George Buffet (Parti communiste français) a déposé, début décembre, une proposition de loi visant à supprimer la prise en compte des revenus du conjoint pour le calcul de l’allocation adulte handicapé. L’ancienne ministre de la Jeunesse et des sports du gouvernement Jospin (1997-2002) détaille son projet pour Faire-face.fr. 

Faire Face : Pourquoi la prise en compte des revenus du conjoint pour le calcul de l’AAH est-elle inacceptable ? Après tout, c’est le cas pour le RSA.

Marie-George Buffet : L’AAH est une allocation d’autonomie. Elle a pour but de donner à son bénéficiaire les moyens de son autonomie financière, même si son montant reste aujourd’hui insuffisant. Elle est attachée la personne et ne saurait donc lui être retirée si elle se met en couple.

Prendre en compte les ressources du compagnon ou du conjoint pour déterminer le droit à l’AAH, c’est rendre la personne dépendante. C’est contraire au principe même de cette allocation. Il faut changer la loi. C’est une question de dignité pour les allocataires. Le RSA, lui, doit, normalement, permettre de faire face à une situation provisoire. C’est ce qui le rend fondamentalement différent de l’AAH.

« Chacun cotise selon ses moyens, chacun reçoit selon ses besoins. »

« C’est la solidarité familiale qui complète la solidarité nationale, pas le contraire. »

FF : Le gouvernement avance une autre justification à la prise en compte des ressources du conjoint : « La solidarité nationale complète la solidarité familiale, elle ne doit pas s’y substituer. »

M-G. B : C’est la solidarité familiale qui complète la solidarité nationale, pas le contraire, comme l’avance le gouvernement. Les citoyens français cotisent tout au long de leur vie pour bénéficier des prestations sociales dont ils pourraient avoir besoin, un jour.

La Sécurité sociale est fondée sur le principe : « Chacun cotise selon ses moyens, chacun reçoit selon ses besoins. » La pension d’un retraité ne dépend pas des ressources de son conjoint. Il n’y a aucune raison que ce ne soit pas la même chose pour l’AAH, même si cette allocation est financée par l’État et non par la Sécurité sociale.

« Le gouvernement reprend d’une main ce qu’il donne de l’autre. »

FF : Le gouvernement va geler le plafond de ressources ouvrant droit à l’AAH, pour les couples. Autrement dit, tous ne bénéficieront pas intégralement de la revalorisation annoncée de cette allocation (860 le 1er novembre 2018 puis 900 € un an plus tard). Comment analysez-vous cette décision ?

M-G. B : Le gouvernement reprend d’une main ce qu’il donne de l’autre. Ce gel est dicté par la recherche d’économies. Mais il reflète une incompréhension complète de ce qu’est l’AAH, une allocation d’autonomie.

FF : Comment jugez-vous le début du quinquennat pour la politique du handicap, priorité affichée du président de la République ?

M-G. B : L’accessibilité constitue une question-clé pour les citoyens en situation de handicap. Mais elle reste ignorée. Les moyens nécessaires pour rendre la France accessible ne sont pas mobilisés.

Nous débattons actuellement à l’Assemblée nationale du projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques. Les Jeux de Paris-Saint Denis sont une opportunité à saisir pour faire avancer l’accessibilité. Je demanderai au gouvernement de prévoir les financements nécessaires.

FF : Quel est l’avenir de votre proposition de loi ?

M-G. B : Pour qu’une proposition de loi puisse avoir une chance de passer, il faut qu’elle soit portée par différents groupes politiques à l’Assemblée nationale. Je vais leur demander de s’y associer. Il existe une grande disparité au sein du groupe La République en marche. Je n’exclus donc pas que certains députés du groupe majoritaire puissent soutenir ma proposition de loi. Les chances de succès sont minces mais pas nulles. Propos recueillis par Franck Seuret

32 commentaires

  1. Bonjour
    Pensez aussi au personne qui son seul
    Comme pour la prime de Noël nos enfants aussi subissent déjà notre handicape tous les jours
    Et eux pourquoi ont ne pourrais pas aussi leurs faire plaisir
    Vu en ahh nous avons aucune aide sociale
    La maladie et aucune aide vous croyez que pour nos enfants c est facile et nous
    D essayer de garde un toit en priorité
    Payer nos factures et faire profil haut tous les jours et bien à la fin on lâche
    On n as pas choisi d être invalidé et subir tous les jours cordialement

  2. Pourquoi l aah d un handicapé est supprimé alors que sa retraite n est pas versée à temps à cause de longues formalités ?

  3. MERCI CAMARADE MARIE GEORGE BUFFET

  4. Et pourquoi l’handicape aurais pas droit à la prime de noël comme le rsa eu lon et pas nous ? nous aussi on a du mal à faire des cadeaux
    a nos enfant .

  5. Bonjour je suis veuve et a la AAH …pourquoi la caf déduit la pension de réversion de mon défunt Mari pour avoir la somme de 810 euro c est pas normal
    Je n aie pas demander à être inap au travail vue ma maladie
    Pouvez vous me répondre svp

  6. merci Madame, je transmets à mon député…,

  7. Une proposition de loi visant à supprimer la prise en compte des revenus du conjoint pour le calcul de l’allocation adulte handicapé, c’est très bien, parce que c’est juste. Mais Pourquoi cette suppression ne serait elle pas valable aussi pour les personnes titulaires de petites pensions d’invalidité et de toute petite réversion ?

    • As-tu l’article correctement au moins ? l’AAH est une allocation pour assurer l’autonomie des personnes en situation du handicap ! Ce qui n’est pas le cas pour la pension d’invalidité et la pension de réversion car ces deux allocations sont financées par les salariés par leur cotisation alors que l’AAH est une allocation financée par l’état et que son rôle est différent. cordialement

  8. bonsoir sa serais bien si cete dame reussi a faire pasé cete lois car homme travail il gagne le smic aprés avoir tout payé ben il nous reste plus grand chose pour vivre merci a cete dame de defendre les personnes avec un handicap bonne soiré

  9. Sachant que les personnes en situation de handicap peuvent cumuler AAH (810.89 €), et PCH (1152.52 € au maximum), je ne pense pas que leur permettre de toucher la prime de noel soit raisonnablement compréhensible pour la majorité des français…
    De plus par rapport à la majorité des pays voisins, je pense que les personnes en situation de handicap ne s’en sortent pas si mal (en Espagne, par exemple, le Conseil regional de Castille-Mancha (La region de Madrid) vient de voter un texte qui permet aux personnes handicapées de percevoir une allocation .. masi seulement sous conditions. «Je suis extrêmement heureux. C’est une loi magnifique, la loi avec le plus d’âme « , a déclaré le président régional, Emiliano García-Page.)
    http://www.abc.es/…/abci-gobierno-regional-destinara…

    • La Pch n ‘est pas prévue pour des cadeaux de Noël mais pour des dépenses liées au handicap, on ne peut pas comparer les deux ! Et puis il faut justifier et même souvent payer avant d être remboursé !!
      Moi il m a fallu un moulage pour dormir avec mon bras immobilisé la nuit et j ai du y renoncer car 115€ je ne peux pas les avanver, donc je douille chaque nuit !!!
      Bref, ce n est pas parce que d autres pays sont moins avancé que nous, qu’on doit reculer non plus !!!
      Vous ne devez pas être concerné pour parler de la sorte !!!

    • 1) Mme Buffet est une personne admirable pour son engagement et elle mérite nos remerciements.
      2) La PCH n’est pas, en soi, un revenu dont la personne handicapée peut bénéficier personnellement pour régler ses achats ou payer ses factures ! C’est une aide permettant de payer UNIQUEMENT des frais générés par le handicap : frais de transport supplémentaire pour se rendre au travail (montant limité à 200 €/mois), frais d’aide à la personne (salaire des aidants extérieurs, très légère compensation [imposable !] pour les aidants familiaux). Par exemple, la personne handicapée dont je suis la tutrice ne peut se déplacer seule en ville sans encourir des risques majeurs (handicap cognitif). Or elle en a besoin pour se rendre à l’ESAT où elle travaille. La PCH lui sert à rembourser en partie les frais de route de ses parents qui vont la chercher tous les soirs à la descente du bus de l’ESAT (lesquels parents s’assoient sur le reste de leurs frais…) et pour rétribuer (en partie) une accompagnante qui l’aide à traverser la rue sans danger par exemple. Il lui reste toujours quelque 150€ de frais de transport à sa charge, pris sur son salaire d’ESAT. La PCH ne permet pas de payer par exemple les frais kilométriques d’un accompagnant, ni d’éventuelles heures de ménage ou de repassage.
      Chaque personne qui fait la demande d’une PCH, parfois sur proposition de la MDPH, fait l’objet d’un dossier soumis à une étude stricte. Le dossier est mis en place par le médecin de la MDPH et un assistant social de ce même organisme, puis soumis à l’étude. L’emploi de ces fonds à bon escient est d’ailleurs rigoureusement contrôlé, ce qui, somme toute, est normal.
      Je ne comprends donc pas pourquoi vous parlez ainsi de ceux qui touchent cette prestation. De plus, vous faites cette allusion déplacée (c’est le cas de le dire !) à ce qui se passe ailleurs qu’en France… Devons-nous forcément reculer, selon vous, pour que les riches s’en mettent un peu plus dans les poches sans doute ? Ou pour que les députés LREM voient leur indemnité parlementaire augmentée et puissent se payer autre chose que des pâtes ?… Belle mentalité !
      Si vous allez par là, il y a des pays en Europe où les allocations familiales, par exemple, n’existent pas du tout, où les allocations chômage sont réduites à la portion congrue, où il n’y a pas de SMIC (ou si peu…) Si c’est ça le modèle de société que vous souhaitez pour les Français, alors oui, vous avez sans doute raison… Hélas, vous êtes sans doute de ces « premiers de cordée » qui n’ont que mépris pour les autres…

  10. Moi ma mère son ahh a ete supprimer des le deces de mon pere un deces fatal en quatre jours du faite q uil a diagnostiquer septicémies sui na recu aucun soin a cette affection ca ete tres dur elle meme est dialyser maintenant son handicap elle le porte sa vie une journée sur deux a l hospital et ce droit supprimer les loi son trop injuste 200 euros poir vivre un mois une fois d avoir payer son loyer et petdu notre pere dans des conditions injustes quelle est ce monde c est injustice c est loi meme ppir ces filles ca ete est resteras tres dur

  11. Bravo à Marie-Georges BUFFET et aux députés communistes pour cette proposition de loi juste !

    Aux personnes allocataires de l’AAH et à leurs ami(e)s, de contacter leur député(e) local(e) et faire gentiment pression pour qu’il ou elle soutienne cette loi…

  12. faut aussi savoir que pour nous verser notre revenu retraite on tient compte du revenu du conjoint ,alors je demande que cela sois aussi fait pour les personnes valides car si le gouvernement pense que nous sommes une charge , alors il a qu’à construire un bâtiment entièrement fermé sans aucune ouverture et nous jeter dedans pour nous gazer comme cela ils auront encore plus de fric pour eux pour mettre dans les paradis fiscaux

  13. Un grand Merci a Marie Georges Buffet pour cette initiative qui sera bien sûr suivie par la FI qui milite pour cela et qui figure dans notre programme de l avenir en commun !!
    A nous d’aller voir nos députés et de les convaincre que c est une mesure essentielle pour que chacun puisse garder sa dignité et son indépendance !
    Moi j ai du (avec mes 3 enfants) rester avec un mari violent mais qui gagnait au dessus du plafond Aah et qui savait jouer avec le fait que j etais dépendante de lui !!
    Bonjour l emprise !!!
    Ca créé des situations catastrophiques !!
    C est la double peine, le handicap isole et empeche de pouvoir travailler comme tout le monde et isole car on n ose même pas se remettra en couple, de peur de redevenir dépendante…
    Résultats ca fait dix ans que je refuse de vivre avec qui que ce soit, sinon paf je deviens un boulet !!!!
    Allons convaincre nos députés de quelques partis politiques qu’ils soient que cette loi est essentielle !!

  14. Depuis des années mon épouse handicapée n’a plus usage des jambes et des bras (sep) contracté il y a plusieurs decennies n’a par conséquent jamais été salariée et n’a donc aucune pension, que la CPH (le milieu de la compensation) pas d’AAH pour cause que j’ai des revenus. où est la dignité de la personne en france quand on est lourdement handicapé? pourquoi pour nos dirigeants,l’europe et même le pape la dignité d’un migrant est plus importante que les plus faibles d’entre nous qui souffrent mais que l’on entend pas ou peu.les associations ne se font pas entendre ou moins que certains médias! il faudra bien faire le bilan aux prochaines élections pour juger concrètement ce qui a été fait et faire le choix de la crédibilité! l’espoir d’avoir enfin des humanistes à la tête des états!

  15. pour terminer j’ai l’impression que par amour toutes ces années on nous tire vers le bas comme si pour certains l’handicap devait toujours cotoyer la misère.
    comment s’étonner que la plupart des handicapés vivent seuls puisque la dignité de ces individus passe par cette condition de revenu et de fait.

  16. Bonjour, tout le monde se plaint que le revenu du conjoint est pris en compte dans le calcul de l’AAH, mais seule Marine Le Pen fait la proposition de ne plus prendre en compte les revenus du conjoint dans le calcul de l’AAH. Mélenchon ne passera jamais, même les français ont ouvert les yeux sur cet homme, par contre, malgré le débat raté de la mère le pen, elle progresse car un sondage indique qu’elle serait à 21.5 % au premier tour alors qu’elle a fait 21.3 % en 2017, et pourtant, on ne la vois plus dans les médias, c’est donc la seule pour l’instant à être capable d’accéder au pouvoir. En l’état, cette loi ne passera pas, il ne faut pas rêver non plus. Vous voulez qu’elle passe un jour cette loi ? Voter donc pour marine le pen. Bonne journée à vous tous.

    • Pourtant, ce n’est pas elle qui a faite la proposition, c’est tout son contraire, au fait, on sors ou pas de l’Europe

    • Bonjour,

      C’est bien joli de vouloir nous persuader que le FN serait la solution miracle, mais en attendant Madame Le Pen ne fait rien de positif à l’Assemblée nationale, et au contraire c’est Madame Buffet du PCF qui a déposé cette proposition de loi.

      A bon entendeur…

  17. je suis d’accord pour pour touchez l’AAH car depuit que mon fils a eu 20 an je n’y ai plus le drois car il le considère comme plus a charge ok mais ce n’est pas lui qui est en fauteuil et donc je suis a la charge de mon mari voici mon mail

  18. Mon avis est qu’il faut d’une manière générale cesser de prendre en compte le fait ou non d’être en couple. Deux déclarations entièrement séparées. Mais ça fait hurler même les gens « de gauche », vu que les familles monoparentales, désavantagées par le système, sont à 80% constituées par une femme et un (des) enfant(s) et que les femmes, tout le monde s’en tape, et de plus en plus. Et qu’en revanche ça arrange beaucoup les messieurs à gros revenus qui se paient- à nos frais – une « femme au foyer. » (généralement pourvues d’aides ménagères )

  19. Merci Madame Buffet
    J’ai eu droit a l’AAH 3 mois on me l’a supprimé lors du renouvellement obligatoire alors que mes revenus aient diminués et que mon état de santé fut le même.Les faibles revenus furent pris en compte et j’ai trouvé cela tellement injuste.J’ai pris une avocate pour me défendre au tribunal de la MDPH ,je ne baisse pas les bras!
    Alors s’il vous plaît !continuez,continuez a nous défendre .Merci pour ce que vous faites.

  20. Comment peut-on soutenir cette proposition de loi ???

  21. Merci Mme Buffet de penser à la dignité des personnes handicapées qui ont une vie déjà très difficile qu’ils aient au moins la possibilité de fonder une famille sans devenir une charge pour son conjoint pouvons nous faire une nouvelle pétition pour appuyer votre démarche
    Bonne année à tous

  22. Il serait temps que les politiciens de tous bords confondus se mettent au diapason universel sur le plan de l’AAH et de son obtention lors d’une union libre ou pas.., il n’est tout simplement pas normal de prendre en compte les revenus du conjoint. On ne choisit pas d’être handicapé, on le subit, faut-il aussi subir d’être rabaissé à un poids financier pour son conjoint, sa conjointe?

  23. c est vraiment une injustice ..je passe de 915e a 650e d ahh parce qu on a pris les revenus de mon conjoint en compte selon ma caf..
    j ai une petite fille en charge..ce n est deja pas evident de vivre avec un handicap alors nous reduire notre aah est inadmissible..au lieu de nous aider on nous meprise!
    vivre en ayant une cecite pour 1 oeil et 1/10e n est pas facile tous les jours..incapacite de conduire tjrs etre dependant de quelqu un pour recuperer sa fille de l ecole (alors que le conjoint travaille bien evidemment) ,galerer avec sa vision pour les taches quotidiennes,peu de vie sociale car on a pas d activite professionnelle et nous baisser notre seule independance notre seule autonomie,cela est revoltant!car notre handicap c est nous qui l avons ,le subissont pas notre conjoint!
    on a pas demander a avoir une deficience de sante! contrairement a certaines personnes qui profiteraient du rsa ,nous on a envie de travailler mais notre sante nous penalise!
    laissez nous tranquille avec notre aah et notre handicap!
    baissez vos salaires vous les politiciens et arretez de faire des promesses deguisees!!on est pas des illitres mais des HANDICAPEES

  24. Eh vous madame ou monsieur qui parle de la pch
    Est-ce qu’en bon français et comme le dit la loi depuis août 2012 vous déclare bien aux impôts vos sommes perçues au titre de l’aide humaine ?
    Parce qu’il faudrait peut-être déjà commencer par la ca remplirait un peu non caisse à nous handicapés obligé de travailler pour survivre
    Cordialement
    Ps : notice explicative de déclaration pch sur unapei

  25. Enfin une décision que j’espérais ! Je souhaite qu’elle entre en vigueur vite afin d’avoir mon « indépendance » financière tout du moins… Etre dépendante de tout, de tous, ce n’est pas simple à vivre, pour moi et pour d’autres dans le même cas ! J’espère que cette nouvelle loi puisse être mise en place au plus vite…

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