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Depuis que la pétition sur le site du Sénat a été relayée sur les réseaux sociaux, mi-décembre, le nombre de signataires augmente rapidement.

AAH en couple : les appels au Sénat se font de plus en plus pressants

Une pétition sur le site du Sénat a recueilli plus de 25 000 signatures. Ses soutiens demandent aux sénateurs d’adopter la proposition de loi votée par l’Assemblée nationale en février et visant à individualiser l’AAH. Le Sénat a lancé une étude d’impact sur cette mesure.

Le compteur s’agite sur la plateforme e-pétitions du Sénat. C’est sur ce site que Véronique Tixier a déposé, début septembre, un texte demandant aux sénateurs de supprimer la prise en compte des revenus du conjoint pour le calcul de l’Allocation adulte handicapé (AAH). Jusqu’à il y quelques jours encore, la pétition de cette femme en situation de handicap, privée d’AAH car vivant en couple, était passée relativement inaperçue.

Activisme en ligne

Le 14 décembre, Nicole Ferroni a relayé la pétition.

Mais la semaine dernière, elle a été largement relayée sur les réseaux sociaux. Par l’humoriste Nicole Ferroni qui avait consacré à ce sujet une de ses chroniques sur France Inter.

Mais aussi par des collectifs féministes, des associations, des syndicats étudiants ou bien encore Pascale Ribes, la présidente d’APF France handicap. Et en quelques jours, le nombre de signataires a franchi la barre des 25 000. Ce qui en fait la pétition la plus signée sur ce site.

Objectif 100 000 signatures

L’objectif ? Atteindre les 100 000 soutiens, seuil à partir duquel toute pétition est automatiquement transmise à la conférence des présidents du Sénat. Cette dernière pourra alors décider d’inscrire un texte législatif à l’ordre du jour. Texte qui existe déjà !

Déterminer le coût de la mesure

L’Assemblée nationale a en effet adopté, en février, une proposition de loi individualisant l’AAH. Contre l’avis du gouvernement. Et à la faveur d’un trop faible nombre de députés La République en marche (LREM), pour s’y opposer. L’Assemblée l’a ensuite transmise au Sénat, qui doit l’examiner.

« Nous y travaillons, assure Philippe Mouiller, le sénateur Les Républicains, vice-président de la commission des affaires sociales. Nous avons lancé une étude d’impact. Notamment pour déterminer précisément le coût d’une telle mesure. »

Le gouvernement va traîner des pieds

Si elle est inscrite à l’ordre du jour du Sénat, la proposition devra absolument être adoptée sans aucun changement. Sinon, elle reviendra en seconde lecture à l’Assemblée nationale. Et, là, les députés LREM ne se laisseront pas surprendre une deuxième fois.

Puis, pour qu’elle devienne effective, le gouvernement devra publier un décret d’application précisant les modalités exactes de la réforme. Or, puisqu’il y est opposé, il fera certainement traîner le dossier. Contraire aux droits des personnes

Sur un tel sujet, il faudra donc parvenir à convaincre le gouvernement. Par la force de la mobilisation, peut-être.

Mais aussi en démontrant, par exemple, que la prise en compte des ressources du conjoint est contraire aux droits à l’autonomie, reconnus par la Convention internationale des droits des personnes handicapées. C’est l’analyse du Défenseur des droits.

La Défenseure des droits plaide pour l’individualisation

Claire Hédon, entrée en fonction cet été, a repris à son compte l’analyse de son prédécesseur, Jacques Toubon. « Les personnes handicapées doivent pouvoir être indépendantes financièrement, a-t-elle déclaré, lors d’une rencontre avec le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), le 18 décembre. Il faut donc exclure les ressources du conjoint pour l’attribution des allocations accordées au titre du handicap. »

Pétitions, courriers…

Les personnes handicapées et leurs proches multiplient les appels aux sénateurs pour qu’ils adoptent la proposition de loi individualisant l’AAH. En février 2020, Éric Michiels a lancé une pétition sur change.org. Il a recueilli près de 15 000 signatures.

En Saône-et-Loire, Michel Gillot a écrit à ses sénateurs et encourage tout le monde à faire de même. « Un mouvement d’opinion est nécessaire », estime ce père d’un allocataire de l’AAH, qui assure être prêt à aider ceux qui le souhaitent à rédiger leur courrier (gillotmichel@wanadoo.fr).

A propos de Franck Seuret

Franck Seuret
Journaliste éco-social et documentariste. Spécialiste de la politique sociale du handicap.

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26 commentaire

  1. Avatar

    Ou se trouve la pétition s’il vous plaît

  2. Avatar

    Je ne crois plus, j’ai baisser les bras il ya bien longtemps, se gouvernement n’a pas d’âmes, n’a pas de coeurs, croyez moi pour 2022 j’ai déjà fait mon choix.

    • Avatar

      Heureux que vous ayez trouvé un parti politique qui a une âme, du coeur.
      J’imagine évidement qu’il a voté, le 13/02 dernier, pour la proposition de loi aah couple, et n’était pas absent…

      • Avatar

        Sous seuil de pauvreté extrême lié au refus allocation adulte handicapé..lié revenus du couple proposition de loi adopté par l’Assemblée nationale et presentèe au sénat affaires sociales sénat Yves Daudigny y.daudigny@senat.fr./avec cabinet conseil état..(fanny.trugeon@conseil-etat.fr/ cellule sociale/.).que j inperpelle ( sans réponse contact soutien retour considération/envers personne âgée-handicapée)

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    Dans un tel contexte de crise les personnes handicapées qui touche l’aah doivent l’avoir à vie normalement par ce que on a grave souffert de cette crise je suis très fatigué de se gouvernement

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      Si une telle évolution de la loi exigera de rabaisser les plafonds je ne suis pas d’acoord
      Je suis handicapé et ma femme non
      Donc avec la prose en compte des plafonds pour des couple je touche un complément

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    Bonsoir,

    Nous n’entendons rien dans cette crise sanitaire sur les Handicapés, les couples…
    Où bien une fois avec Mme Cluzel qui veut que tout le monde travaille, tous, sans rien !
    On marche sur la tête !

    C’est quand même dingue, où est où le Sénat les textes ? cet espoir car à l’Assemblée Nationale la Désolidarisation des revenus du conjoint pour le paiement de l’Allocation aux Adultes Handicapés un vote déjà -vote en février- et nous les personnes avec tant de pétitions nous votions !
    Merci Véronique Tixier, je signe, il le faut encore !
    https://petitions.senat.fr/initiatives/i-416

    Bonnes Fêtes à Vous,

    Merci Franck Seuret,
    Merci l’Equipe de Faire-face
    Kate

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    Honnêtement ce gouvernement n’accorde aucune importante au handicapés perso j’ai baissée les bras aussi je voterai contre se gouvernement

  6. Avatar

    ——————————————————————————
    Un bon moyen de faire bouger les choses serait une mobilisation groupée et médiatique de toutes les associations concernées !

    Pour la fin de la prise en compte des revenus du conjoint bien-sur, mais également contre la limite d’age pour toucher l’AAH concernant les moins de 80% ! Car c’est bien connu qu’un handicapé à 75% voit son handicap disparaitre à l’age de la retraite, par la grâce du Saint Esprit probablement, ou de Sainte Cluzel, allez savoir…

    Copello
    ———————————————————————————-

  7. Avatar

    Pour l
    e gouvernement ont n’est laissé pour compte nous ont doit subir notre handicap et survivre lamentable

  8. Avatar
    COPRET DELAHAYE Nicole

    Scandaleux. C’est isoler encore plus les handicapés . Pourquoi un conjoint devrait-il assumer .?

    Cela rend le handicapé dépendant . Difficile de vivre en couple dans ces conditions ; Je suis touchée de prêt

    car un membre de ma famille est en situation de handicap

    Gardons espoir ,et battons nous ensemble Bonnes fêtes à tous malgré tout

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    Allez tous signer sur le site du sénat !!! Montrons factuellement que nous sommes nombreux et unis. L’union fait la force. Je suis étonné qu’avec le nombre de personnes concernées il n’y a que 27 000 signatures sur le site du Sénat.
    https://petitions.senat.fr/initiatives/i-416

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      Vous avez constate 25000 signatures
      Que vous avez publiés le 25 déc 2020
      Aujourd’hui 10 janvier 16 jours après
      Il y’a plus de 53 000 ce qui fait une defference de 28000 en 16 jours.
      Est ce que vous avez constate 25 000
      Le 25 000 le 25 déc . Si C’est le cas C’est formidable . Si ça va à cette cadence nous allons faire exploser la tirelire.

  10. Avatar

    moi je touchais le plafond (900€) alors que j’etais deja en couple et en l’espace de 2 ans,j’ai vu mon allocation baisser et aujourd’hui je ne touche plus que 15€ par mois!
    l’aah est verse par la CAF sur le compte de ma compagne (je n’ai rien contre mais c’est moi qui suis handicape) ca devrait etre versé sur mon compte!
    j’essais d’avoir un minimum de 5-10€ sur mon compte tout les mois pour pas que ma banque me ferme mon compte!
    aujourd’hui je ne peu rien acheter a mon nom!
    c’est deja assez dur de ne plus pouvoir travailler!
    qui dit plus de travail,plus de vie social!
    j’ai perdu toute dignite
    mes seules sorties,c’est quand je vais chez mon kine ou mon medecin!
    je reste chez moi en attendant que ma compagne et les enfants rentrent,en ocupant comme je peu!

    • Avatar

      Bonjour Seb ,

      Personnellement titulaire de la carte d’invalidité dans l’incapacité d’avoir un emploi et comme toutes les personnes handicapées que je cotoie chaque semaine, n’ayant plus la moindre confiance en ce SENAT ayant mis sous le tapis depuis 11 MOIS la proposition de loi sur l’INDIVIDUALISATION de l’AAH votée par l’Assemblée Nationale le 13 Février 2020 ( qui NON votée par le SENAT retournera à l’Assemblée Nationale où , CETTE FOIS-CI , ira directement à la poubelle ) nous avons tous pris la lourde décision fin Décembre 2020 d’informer la CAF de la séparation de notre couple.

      Dés lors face à ce fait , la collusion de la finance CONTRE les personnes handicapées se trouvera dans l’OBLIGATION d’allouer l’AAH compléte aux personnes concernées mais aussi aura à assumer les coûts liés aux déménagements et aux nouveaux loyers pour les personnes souhaitant quitter le domicile conjugal – ce qui n’est pas une obligation –

      Bien cordialement et bon courage.

  11. Avatar

    POURQUOI Claire Hédon ne rapelle t’elle pas avec FERMETE que par l’intermédiaire du Défenseur des Droits , la France a ratifié le 20 Mars 2010 la Convention du 13 Décembre 2006 des Nations Unies relative aux Droits des Personnes Handicapées qui par son Article 3- 1 stipule sans ambiguité  » Le respect de la dignité intrinséque ,de l’autonomie individuelle,y compris le liberté de faire ses propres choix,et de l’indépendance des personnes handicapées  » ???

  12. Avatar

    Bonjour . Il va être temps que les revenus du conjoint ne sois plus compter pour l AAH . Mon cadeau de nouvel an et la diminution de L AAH et suppression de la MVA. Le top est que mon épouse a étais licencier suite à la crise covid. Elle avait 840 de salaire et perçois maintenant 540 euros de chômage. Quand à moi de 1007.47 on me donne que 761.14. . En résumé même plus de quoi faire face aux factures . Deja vivre avec une maladie et ou un handicap c est très dur moralement mais si en plus on nous aisse ou enlève notre allocation qui nous permet de se sentir vivant et exister alors la vie n as plus grande valeur . Je suis écœuré. Nous ne sommes pas des gens aisés.

  13. Avatar

    Il y a 20 ans, une jeune femme m’a demandé en mariage, mais j’ai dit « non » devant Monsieur le Maire, pour 480 euro/mois….! Ok Parce que c’est à ça qu’on arrive, ce genre de désastre. Donc voilà, on se présente à la Mairie, voulez vous prendre pour épouse xxx ici présente. ? moi, silence, incapable de dire un mot… voilà, tout le monde repart en pleurant… 20 ans de perdus.

    • Avatar

      Bonjour Lafon et Laurent H ,

      FACE à ce sénat s’ébattant sans fin dans les ripailles et les votes coercitifs dans l’heure contre les libertés en dédaignant royalement à la jupitérienne depuis prés d’UN AN la proposition de loi  » INDIVIDUALISATION de l’AAH  » votée le 13/02/2020 par l’assemblée nationale, la situation de grande détresse matérielle et psychologique des personnes handicapées, ce n’est pas de gaité et de coeur que mes amis (es) et moi avons pris la douloureuse mais vitale décision pour sauver le foyer et nos enfants d’informer la séparation de notre couple à la CAF !

      J’ACCUSE le sénat actuel DE CONFINER LES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA PAUVRETE ET LA DEPENDANCE , et ceci ‘à fin ELECTORALISTE conformément au rêve de son parti LR majoritaire d’accéder au pouvoir en 2022 et dés lors à ne pas devoir assumer le vote positif de la dite proposition de loi en faveur des personnes handicapées concernées , si son rêve devenait réalité ,mais aussi de COLLUSION en premier temps avec l’actuel exécutif mais aussi en second temps avec le législatif assemblée nationale – où elle retournera pour être OBLIGATOIREMENT mise à la poubelle – comme tous les critéres depuis prés d’un an prédisent qu’elle ne sera pas votée par le sénat .

      — Par le fait que le sénat affirme qu’une proposition de loi à voter n’a pas l’urgence d’une loi à voter alors que depuis prés d’un an il ne fait que voter des dizaines de PROPOSITIONS DE LOI ,surtout les plus coercitives ,je fais appel à toute personne soucieuse de ce fait incontestable de sa bienvenue pour m’accompagner dans la procédure judicaire que je vais entamer contre le VRAI et SEUL ennemi actuel des PERSONNES HANDICAPEES depuis prés d’un an qui est le SENAT–

      Cordialement .

  14. Avatar

    Et oui, 47 € d’AAH ….. une misère, mon handicap mes pathologies je ne les ai pas demandées, je travaillais, touchais un salaire de 1400 €….. et quand on se retrouve du jour au lendemain avec 47 € d’AAH, et aucune aide à côté, c’est juste la misère… il est grand temps que les choses bougent……

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      Bonjour,

      Depuis le vote du 13 Février 2020 de la proposition loi par l’assemblée nationale ,les personnes handicapées que je connais n’ont,comme moi, pas cessè d’adresser des dizaines et des dizaines de courriers aux sénateurs afin de leur solliciter d’être informé de la date de lecture de la proposition de loi AAH pour les 250000 personnes handicapées vivant en couple.

      PAS une personne n’a reçu la moindre réponse depuis prés d’un an.

      En rang d’ognons, pas un seul sénateur (trice) ne cesse ,au quotidien, devant un micro d’affirmer qu’il est élu des territoires dont par les maires de nos communes,mais tous laissent les maires s’occuper avec leurs faibles moyens de leurs administrés handicapés.
      Ces sénateurs restent dans leur bulle urbaine à lécher les bottes de cet exécutif fermement contre à seconder les personnes handicapées en grandes détresses matérielle et psychologique et se fichent totalement des territoires qui les ont élus.
      Sa seulle et unique posture est de CONSTESTER et CONTESTER du type  » Affaire Benala  » stérile et sans suite,de faire commission sur commission toutes aussi stériles pour les citoyens les plus défavorisés.
      Ce sénat va tabler pendant 15 jours sur un budget supérieur de la Sécurité Sociale pour les personnes handicapées alors que ces mêmes personnes n’ont pas les moyens de se soigner,de se nourrir, de se chauffer ou de se déplacer pour se rendre à l’hôpital y effectuer leurs soins ou leurs examens ( la plupart du temps à payer cash à un praticien privé ).
      Le sénat a eu l’opportunité à travers cette proposition de loi de se voir interpelé par les conditions déplorables de survie des personnes handicapées, hors il s’assoit dessus depuis prés d’un an MAIS n’oublie pas de voter dans l’heure toute loi plus inique et coercitive l’une que l’autre contre les libertés des citoyens mais aussi de  » se pencher  » pendant des semaines sur l’ URGENCE du sujet «  » QUELLE sera la place en 2030 de la France dans l’exploitation de l’énergie hydrogéne «  »

      Ce sénat ne votera JAMAIS en faveur de cette proposition de loi au bénéfice des personnes handicapées vivant en couple ,laquelle proposition retournera à l’assemblée nationale où elle sera mise directement à la poubelle !

      Il restera,dés lors ,à rappeler aux maires des communes de France qui se plaignent de ne pas pouvoir seconder leurs administrés handicapés ,qu’ils doivent maintenant assumer leur dernier vote de sénateurs le 27 Septembre dernier.

  15. Avatar

    RESUMONS :

    Le sénat est composé de 348 sénateurs.

    LR = 148
    Socialos = 65
    Centristes = 54
    Démocrates = 38
    Communos = 15
    Indépendants = 16
    Ecolos = 12

    Le groupe LR est CONTRE comme LAREM cette proposition de loi «  » Individualisation de l’AAH «  » avec son parti majoritaire de 148 sénateurs au sénat !

    MAIS il reste 200 sénateurs qui ne cessent de clamer qu’ils ne sont pas LR ni LAREM et se disent devant les micros en trés large majorité POUR cette proposition de loi AAH.

    148 CONTRE 200 mais ce sont les 148 qui gagnent le pouvoir de LA BARBARIE.

    COMBIEN Y A T’IL ALORS DE TAUPES DANS CE SENAT ???

    D’autre part, qu’un sénateur LR ne réponde pas à un des milliers de courriers qui lui sont adréssé pour lui demander A QUAND la lecture de cette loi par le sénat, est en soit logique vu que son parti est CONTRE.

    MAIS qu’un socialo , un communo , un écolo ou je ne sais lequel avec un 0 ne réponde pas une fois à autant de courriers qui lui sont adressés démontre que le sens de la MARCHE entreprise pour trouver et comprendre où sont ces taupes est de loin beaucoup plus simple et rudimentaire que celle empruntée.

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