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« L'AAH s'articule avec la solidarité entre époux, a plaidé Sophie Cluzel devant le Sénat. La priorité doit être donnée à la mobilisation familiale des ressources. »

AAH en couple : le Sénat rejette la suppression des ressources du conjoint

Une proposition de loi visant à supprimer la prise en compte des revenus du conjoint pour le calcul de l’AAH a été rejetée par les sénateurs Les Républicains et de La République en marche. Le gouvernement y était également opposé.

L’Assemblée nationale n’en avait pas voulu. Le Sénat vient également de dire non. Les sénateurs ont rejeté, ce mercredi 24 octobre, une proposition de loi visant à supprimer la prise en compte des revenus du conjoint, concubin ou pacsé pour le calcul de l’allocation adulte handicapé (AAH).

C’est la sénatrice communiste Laurence Cohen qui l’avait déposée. Elle reprenait ainsi la proposition de loi de la députée communiste Marie-George Buffet enregistrée à l’Assemblée nationale en décembre 2017. Son texte n’avait pas réussi à y rallier la majorité des voix.

Une mesure à 360 millions d’euros

Lors de la séance publique, Sophie Cluzel a appelé les sénateurs à émettre un avis défavorable. « L’AAH s’articule avec la solidarité entre époux, principe de base de notre modèle social, a plaidé la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées. La priorité doit être donnée à la mobilisation familiale des ressources. »

Cette mesure coûterait 360 millions d’euros a-t-elle également avancé. Et puis, « le gouvernement va refondre les dix minima sociaux [dont l’AAH], dans la perspective d’un revenu universel minimal ».

Les Républicains ont tous voté contre

Seuls les sénateurs communistes et socialistes ont soutenu la proposition de loi. Tous Les Républicains, qui forment le groupe majoritaire, ont voté contre. Idem pour La République en marche. « Ne pas tenir compte de la situation familiale du bénéficiaire, cela jouerait contre le lien social et la famille, a défendu Nicole Duranton, sénatrice républicaine. La société n’est pas qu’un agrégat d’individus libres. »

À l’Assemblée nationale, pourtant, vingt députés Les Républicains ont co-signé, en janvier 2018, une proposition de loi demandant ce que leurs collègues sénateurs viennent de refuser. Comprendra qui pourra…

 

APF France handicap déplore, sur Twitter, le rejet de la proposition de loi.

 

L’AAH diminue si le conjoint gagne plus de 1 137 € nets

Pour calculer le montant de l’AAH, les Caisses d’allocations familiales (Caf) additionnent les ressources des deux partenaires. Si le conjoint, concubin ou pacsé gagne moins de 1 137 € nets par mois, le demandeur en situation de handicap, sans autres revenus, percevra l’AAH à taux plein. Au-delà, son montant diminue progressivement pour devenir nul dès lors que les ressources du conjoint atteignent 2 275 € nets par mois.

A propos de Franck Seuret

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33 commentaire

  1. Cette loi si désirée de la part des couples handi-valides ne vera pas encore le jour. Souvenez-vous le débat de la présidentielle 2017, le candidat Macron, lors de son temps de parole qui lui était imparti, avait mis l’accent sur le handicap pour son futur quinquennat. Seulement voilà une grande désillusion que de lire cette article et d’apprendre ce nouveau revers fait aux handicapés. Certes, dans son programme aucune promesse à ce sujet préférant une revalorisation de l’AAH de 100 euros. Toutefois, il aurait été plus noble, plus MÉMORABLE d’assurrer une meilleur vie aux couples handi-valides en prenant en compte le revenu du conjoint sans que l’handicapé perde sa AAH. Un problème comme un autre me direz-vous, tel une goutte d’eau dans l’océan. Pourtant, voyez-vous ça me chagrine de voir un président comme Macron se noyer dans son mandat. Car en métant la tête sous l’eau tout un pan de la population Française c’est notre pays qui boit la tasse. Biensûr, à ce jour, nous n’en voyons pas les dégâts, mais bientôt, et j’en suis convaincu, un parti de l’extrême droite ou de l’extrême gauche passera au second tour de la présidentielle et vous n’aurez plus que vos yeux pour pleurer Monsieur Macron.

    • Mais vous avez cru quoi ?! Que cet individu allait se bouger le cul contre ses maîtres pour nous défendre ?! Où est placé votre simple bon sens ?! Ca fait des années, des années et des années, que je sonne l’ alerte ! PERSONNE ne veut jamais m’ écouter, c’ est quand même dingue !

    • Bonjour, je suis entièrement d’accord avec vous, Macron c’est un pourri. Mon AAH est descendu à 6,12€/mois tout simplement parce que mon époux touche 1700€.Donc la CAF me paye que tout les deux mois 12,24€

  2. moi aussi j’aurais voté contre
    ce n’est pas la faute du Président Macron
    les MDPH sont devenue la cour des Miracles!!!
    l’AHH est donner a n’importe qui, depuis des années
    maintenant y a plus de sous dans les caisses ,d’où bientôt le revenu universel
    j’espère que les vrais handicapées seront toujours protéger

    • Vous racontez n’importe quoi. les MDPH NE SONT PAS LA COUR DES MIRACLES.

      Nous parlons bien de l’AAH n’est ce pas ? Prenez deux jeunes handicapés, un travaille en milieu ordinaire avec 1000 € environ et le statut de travailleur handicapé, son conjoint lui travaille en ESAT. il gagne environ 700 € net par mois + il peut toucher de 350 € environ d’AAH et passer à 80 € d’un mois sur l’autre si on conjoint touche une prime . Où est la justice ? il travaille autant et vous lui enlevez sa part de dignité par rapport à son conjoint (exemple concret au quotidien)

      • déjà on ne touche pas des primes tous les mois
        si c’était vraiment le cas… la personne devrait refuser l’ AHH de 350 euros
        comme ça, il est sur de toucher 700 euros net tous les mois

      • je me suis mal expliqué
        déjà on ne touche pas des primes tous les mois
        même si c’était le cas, il lui reste 780 euros par mois
        mais pour combien d’heures par semaine 40 H dans un ESAT
        j’en doute fort !

    • N’importe quoi
      Vous n’etes Sûrement pas confronté au handicap et bien jevousle souhaite grandement vous verrez ce que cela fait !

    • Exact! L AAH est versé à n importe qui! Je monte des dossiers d aides et je m aperçois que la personne âgée ou handicapée à moins d aides en étant à 70 ou 80 % que ceux à 50 %! La secu maintenant est devenue la cour des miracles!

      • La vieillesse n’est pas une maladie…..
        Ça dépend des pathologies….
        et c’est après avaient Medical…
        bcp d’alcooliques le touchent Aussi….

    • @Angel Tu plaisante ou tu est Ridicule,attend de voir le reste et Coups de Canifs du Dictateur Macron,en 2022 il aura tout néttoyés en ce qui conserne l’Handicap,cette loi va aider en a faire d’autres bien plus dangereuses..Vote bien Macron LREM Tu est ignorant

  3. merci a ses chers sénateurs
    360 million pour cette mesure
    combien eux nous coûtes t’ils on saura qui voter au prochaine élections

  4. Pour garder mon indépendance financière, moi, célibataire, vais devoir demander sa fiche de paye à mes prétendants? Je n’ai aucune envie de dépendre financièrement de mon conjoint pour vivre. Et puis je m’imagine bien annoncer lors du premier diner au restau: mon gars, je te préviens, il va falloir que tu me prennes en charge ! Je vais avoir un succès fou!
    Sans rire, c’est écoeurant d’imposer une dépendance de plus à une personne handicapée!

    • Super ton commentaire !! Bon courage, vivant en couple avec une personne handicapée depuis 7 ans bientôt, on n’est toujours pas sous le même toit à cause de cela… quelle vie !

  5. Bravo à eux c’est sur ils préfèrent que l’argent entre dans leur portefeuille… Grrrr De plus je tiens à préciser que vos informations sur les montants de l’AAH est faux car mon homme n’a que 250 euros maxi de revenus par mois et moi je ne touche pas de l’AAH. La CAF m’a tout supprimé depuis avril alors que je suis handicapé à plus de 80%.

    • Je maintiens mes chiffres sur l’AAH en couple. Attention, je ne dis pas que ce vous dites est faux ;-). Mais d’autres éléments entrent sans doute en ligne de compte dans votre cas. Exemple : ce sont les ressources de l’année n-2 qui sont prises en compte et non pas celles de l’année en cours.

  6. Et oui en France il est mieux d’être handicapé seul que handipé en couple…..

  7. Chiffres incorrect dans la vrai ce n’ai pas du tout ce plafond qui est appliqué mais bien en desous !!!

    Après je suis totalement d’accord de dire que beaucoup touché la aah pour rien et j’ai pas mal d’exemple dans mon entourage.
    Perso j’ai une spondylarthrite et on me la refuser ce qui est normal car même si je suis bien handipé au quotidien je peux toujours travailler dans certains domaine donc oui pour l’économie mais pas pour tous…

  8. C’est pas mon genre mais là j’en peux plus de leurs conneries. Qu’ils tombent malades au point d’avoir des handicaps et  » vivre  » avec 1 AAH et là je rigolerais . Il faut que ça leur arrive, pourquoi d’ailleurs ils ont jamais rien ????
    TT simplement parce que si l’un d’eux est malade, silence complet mais ils ont CNIL faut sur leur compte ! On a 2 mondes différents. Les vrais malades qui en bavent TS les jours et les autres qui sont tranquillement chez eux, sans jamais payer QQ ce soit, même le toubib. Ils rentrent pas dans les commissions…. Pas d’attente de QQ ce soit, ils sont dans le monde qui décident des lois où ils seront le mieux !!!!

  9. J’ai une maladie qui s’appelle la fibromyalgie et j’ai de la polyarthrite déformante. Au mois de mai j’ai du reprendre mon ancien travail car je n’avais plus de droit de pôle emploi et je ne touche que 312 euros D’AAH, Je ne voulais pas mettre ma petite famille dans la merde. Je suis agent d’èlevage porcins, 39h semaines à souffrir, pleurer en rentrant chez moi tellement que j’avais mal et fatiguée, j’ai dû arrêter au bout de 5 mois et demi car je n’en plouvais plus, mon corps a lâché au point que le jours de mon anniversaire je me suis retrouvée inconsciente pendant plus de 2h et en me réveillant j’étais à l’hôpital sans aucun souvenirs. Ils ne peuvent pas imaginer nos douleurs, nos souffrances en permanence certes on en meurt pas mais ça nous tue de l’intérieur. Le pire de tout ça c’est que nos familles, amis en souffre terriblement et s’éloigne car ils sont démunie tout. Mon mari a repris le travail malgré sa mauvaise santé infarctus, insuffisance respiratoir et maladie du foie. Il vient de recevoir son dossier de MDPH, il est favorable pour percevoir l’aah mais comme je le touche déjà il n’aura pas le droit. Vous croyez que c’est normal de laisser des familles dans la merde avec 3 enfants. Avant tout ça, nous travaillions dur pour avoir ce que l’on a et surtout pour que nos enfants ne manquent de rien. Alors les personnes qui dénigrent, j’espère que vous n’aurez jamais de problèmes de santé car malheureusement ça ne prévient pas.

    • Peux de gens comprennent ce que vous dites, moi aussi j’avais tout emploi, amis, activité et un accident de moto contre tiers, on m’a percutée par l’arrière je me suis réveillé dans le camion des pompiers, la descente au enfer commence entre administrations à ne plus rien percevoir, 14 année à survivre 400 euros par mois car je touche une rente AT de 750 euros tout les 3 mois donc déduit, anormal car ce que je perçois pour novembre sont pour les mis septembre, octobre, novembre donc des mois écoulé, puis je me sert de cette argent pour payé mes soins car la CPAM font les sourdes oreilles, il me faudrait un avocat pour cela il fait un avocat donc aucune justice. Ce qui nous reste est de retravaillé malgré note handicap sinon nous sommes mort. Dure réalité que beaucoup ignore et nous prennent pour des cas sociaux comme ils disent. Je le souhaite mon parcours

  10. C’est toujours la même chose , quand on est pas touché on ce permet de juge , notre handicap on est née avec on peux pas faire autrement, toujours le même qui juge sans avoir un minimum de compation. Ah oui j’avais oublier on est dans un monde de marche ou crève .

  11. je comprend pas ce résultat c la personne handicapé qui a déjà tout perdu sa vie social et déjà fouttu dès le début de sont handicape elle perd l’utilité de ses membre elle perd sa vie social sont travaille ces loisir c pas le conjoint qui perd tout sa c la personne handicapé donc je comprend pas que on continuer a prendre les ressources du conjoint en compte la personne handicapé perd tout ses droit elle est même diminuer a 65% au niveau de la sécu ou ont vas la il est temps que sa change dans le monde du handicape faite appel a cette décision car ce que ces gouvernement ne comprenne pas car eux ne vivent pas un handicape c que la personne handicapé ce sent très diminuer de devoir vivre sur les seule ressource du conjoint car un con a voté cette lois la non mais il est temps que vous passé un ptit peu en revue le monde de l’handicape pour le comprendre une personne handicapé a travailler cotiser etc aussi pour celle qui été valide avant donc quand l’handicape nous frappe on perd notre salaire totalement et en plus ont doit dépendre de notre conjoint lamentable le gouvernement actuelle a revoir

  12. C’est n’importe quoi un couple dont le mari gagne 2 fois le SMIC si la femme touche l’allocation elle ne la touchera plus parce qu’ils auront le minimum à deux la personne handicapée ne pourra plus utiliser cet argent pour elle elle sera dépendant de son conjoint voilà ce qui arrivera. Ce gouvernement est ecoe

    • Merci Mumu et Blanco merci de votre compréhension. c’est tout à fait ça et surtout c’est que de nos jours, on ne peut pas vivre avec un seul salaire. Tout augmente, ils nous taxe de partout et ponctionne dans tout les organismes d’aides car ils ne savent plus comment boucher le déficit de la France alors autant rabaisser les petits. Par contre les salaires n’augmentent pas. Nous ne vivons pas nous sur vivons.

  13. Baissée les salaires des députés ,et ne plus avoir les avantages ,ne plus toucher une retraite mirobolante ,ainsi que les ex présidents u e retraite normale sans avantage

  14. En ce qui concerne le vote des Républicains, c’est pourtant très facile à comprendre : quand ils sont minoritaires ils votent en faveur des revendications des handicapés parce qu’ils savent que cela ne va pas passer, et quand ils sont en position d’être majoritaires ils votent contre…

    Exemple : à l’Assemblée nationale, ils ont voté contre le projet de loi ÉLAN et au Sénat ils ont voté pour !

  15. Vraiment tous des pourris ces politicars de me*de !!!! Pour supprimer l’ISF aux milliardaires, là pas de problème !
    Rien à attendre de ces monstres…
    Et pour changer, pas grand chose à attendre des associations qui vont se contenter une fois de plus de dresser un constat et rédiger un communiqué de presse…
    « L’AAH s’articule avec la solidarité entre époux, principe de base de notre modèle social » QUEL FOUTAGE DE GUEULE !!! Vraiment, cette bonne femme ne recule devant rien.

  16. Bonjour
    voici un peut mon histoire seul car pupille de l état bien grand mot car normalement ses l état qui doit nous venir en aide ce qui n’est pas du tous le cas il a bien fallut que je me débrouille sans parents j’ai bien u 4 garçons et une fille que j’ai élevé seul il me reste plus que ma fille a la maison mes garçons sont en ménage maintenant avec tous un travail et j’en suis très fier de eux et de ce que j’ai fait pour eux mon handicap a commencé a l’age de 17 ans j’ai galéré pour réussir a travaillé car j’ai 7 métiers normal la médecine tu travail ne voulais que je travail dans ses métiers et ils mon arété difinitivement a l’age de 49 ans et j’avais encore mes cinq enfants a la maison
    si vous voulez entendre la suite vous me dites merci

  17. ——————————————————————————————

    Je résume :

    – « Fin de la prise en compte du revenu du conjoint pour le calcul de l’AAH » : POUBELLE ! (Honte à Cluzel et à tous ces parlementaires ! Je ne trouve même pas les mots pour qualifier une telle attitude… )
    – « Augmentation de l’AAH pour tous » : MENSONGE et ARNAQUE ! ( Les handicapés en couple ne bénéficieront d’aucune augmentation, aussi minime soit-elle… DOUBLE PEINE pour les couples ! Merci Cluzel, une fois de plus… Quasiment de l’incitation au divorce, si je comprends bien !)
    – « Suppression de la limite d’age pour toucher l’AAH, quelque soit le pourcentage » :POUBELLE ! (Il faut croire qu’à 62 ans le handicap disparaît comme par miracle…)
    – « Transformation prochaine de l’AAH en pseudo revenu minimal (sous condition…)  » : GROSSE ARNAQUE ! (Uniquement prétexte à économiser du pognon sur le dos des handicapés ! RIEN A VOIR avec le revenu d’existence à vie réclamé depuis longtemps… )

    Que faudra t-il encore rajouter pour qu’enfin les associations se réveillent et organisent une manifestation d’ampleur et des ripostes significative ?????
    Est-ce que cette accumulation de régressions sociales envers les plus démunis ne suffit pas ?????
    Mais que faites vous ???? Que comptez-vous faire pour que cesse ce véritable saccage, et qu’au contraire s’installe à nouveau une dynamique de progrès social ????
    Etes-vous donc irrémédiablement sourds à la colère qui gronde et au désespoir de ceux que vous êtes censés défendre ????
    Allez-vous encore longtemps laisser cette bonne femme accomplir impunément les basses oeuvres de son gourou Elyséen ????

    :-(((((

    Copello

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  18. Honteux! on se moque de nous liberte egalite fraternite !! bravo célibataire a vie c est bon pour le moral !!!?

  19. Le handicap est une affaire qui concerne toutes les classes de la société personnes est a l’abri de cela
    Vous discuter des montants soyions vigilants que va nous apporte le refondemant de toutes les allocations qui va y gagner et qui va perde avoir un handicap est une situation qui est dure a vivre voir des membres de sa famille amie changer voir devenir dépendant est trés lourd a vivre mais ils sont la pres de chacun de nous

    Alors oui c’est peu d’argent d’aide il y en a mais c’est le parcours du combat pas asser informé aider dans le montage des dossiers c’est vrai mais regarder et apprécier d’avoir ces personnes avec nous car ils nous montre leur courage envers la vie car chaque handicap est different certains peuvent guéris voir avoir une rémission mais d’autres …..

    Alors moi je vous le dis vivez chaque jour pas a pas avec les personnes handicapés

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